Déposée le 28 janvier 2010 par SCS VINOLEMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VINOLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-09 du 5 mars 2010.
Le déposant est SCS VINOLEMTODO domicilié(e) 306 rue Gustave Eiffel - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 083 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VINOLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCS VINOLEM, Société en Commandite simple - 306 rue Gustave Eiffel - 30000 - NIMES - France - SIREN 454083403
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737096 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Papier d'emballage, emballages en carton ou en matière papier pour bouteilles, boites de rangement en carton ou en papier, emballages en carton ou en papier pour bouteilles et boites en papier ou en carton pour chapeaux.
Sacs à bouteilles, sacs à provision en particulier pour le transport de bouteilles, boites à chapeaux en cuir.
Boites en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, bouchons de liège, boites de rangement en bois ou en matières plastiques, boites de rangement de bouteilles en bois ou en matières plastiques en forme de lanternes, casiers à bouteilles, porte-revues, porte-livres, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques. Bouchons de bouteilles comportant un dispositif permettant de faire le vide dans les bouteilles.
Bouchons de bouteille. Tire-bouchons, dispositifs à usage ménager pour enlever les cachets de cire des bouteilles à savoir coupe-cachets de cire des bouteilles, dispositifs à usage ménager pour verser le vin des bouteilles à savoir becs verseurs, ouvre-bouteilles, dispositifs en tant qu'ustensiles à usage ménager pour retirer les capsules des bouteilles à savoir coupe-capsules de bouteilles, rafraîchisseurs à glaçons, glacières portatives non-électriques, récipients pour refroidir les boissons en bouteilles à l'exception des récipients frigorifiques, enveloppes et récipients isolants pour bouteilles, seaux rafraîchissants, seaux à vins, colliers anti-gouttes pour bouteilles. Bouteilles, verres (récipients), ustensiles de cuisines, de cuissons non électriques et de ménage présentés sous forme de coffrets, coffrets (boites en bois) contenant des ustensiles ou tout autre produit concernant l'art de la table, ustensiles de cuisine, de cuissons non électriques et ménage présentés sous forme de valisettes, ustensiles de cuisine, de cuissons non électriques et de ménage présentés sous forme de coffrets non métalliques en bois ou en cuir. Verrerie, porcelaine et faïence pour l'art de la table, coffrets ou valisettes (boites en bois) contenant des ustensiles ou tout autre produit concernant l'art de la table. Seaux à rafraîchir le vin. Sacs isothermes, plateaux à usage domestique non en matières précieuses. Bouteilles, flacons, carafes, verrerie pour l'art de la table, en particulier bouteilles, flacons, carafes, articles de verrerie, sérigraphiés, gravés.
Sacs ou sachets, enveloppes, pochettes (en matières textiles pour l'emballage).
Services de conseils et de consultations pour la vente en gros et/ou au détail d'emballages, de matériaux d'emballage et d'accessoires d'emballage. Conseils commerciaux aux consommateurs et conseils publicitaires afférent à l'emballage de produits, à la conception d'emballages et à la distribution d'emballages notamment destinés au domaine vitivinicole. Services d'importation et d'exportation d'emballages, de matériaux d'emballages.
Services d'emballage de produits notamment de boissons, vins.
Services de sérigraphie, gravure, décalcomanie, collage pour la décoration et la personnalisation sur verrerie et cristal et plus particulièrement sur verres à dégustation, verres, bouteilles, carafes.
Services d'élaboration (conception) d'emballages, de matériaux d'emballage et d'accessoires d'emballage pour le compte de tiers. Services de mise au point d'emballages, de matériaux d'emballage et d'accessoires d'emballage pour le compte de tiers, à savoir services de dessinateurs pour emballages. Services d'élaboration (conception) d'emballages et de solutions d'emballage pour le compte de tiers. Services de recherche et de développement de nouveaux concepts d'emballages et de solutions d'emballage pour le compte de tiers. Services de conseils d'ordre technologique portant sur le domaine des emballages, matériaux d'emballage et accessoires d'emballage ainsi que sur l'emballage de produits, sur la conception d'emballages, et la distribution de produits, ces services étant rendus par des ingénieurs. Services de recherche et développement de nouveaux produits, notamment d'emballages et de fermetures. Services d'essai d'emballages en laboratoire ; essai d'emballages ; études de projets techniques, notamment dans le domaine de la conception d'emballages. Services de dessinateurs pour emballages. Services d'élaboration (conception) de nouveaux emballages notamment destinés au secteur vitivinicole.
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